Délibérations 2023

2023 001 Salle des fêtes travaux d amélioration énergétique et d accessibilité – Procédure d’appel d’offre

2023 002 Location des terrains communaux – Conditions

2023 003 Voirie communale – Aménagement du chemin de la Quye

2023 004 Éclairage public – Optimisation des systèmes de gestion de l’éclairage public

2023 005 Défense incendie – Renouvellement d’une borne incendie

2023 006 Convention de fourrière avec SOS Animaux le Broc – Année 2023

2023 007 Ajustement délégués dans syndicats intercommunaux et représentants communaux dans organismes extérieurs

2023 008 Ajustement des membres désignés dans les commissions communales permanentes

2023 009 Conseil municipal – Ajustement de la commission d’Appel d’Offres

2023 010 Salle des fête travaux d’amélioration énergétique et d accessibilité-diagnostic amiante Avenant n°1

2023 011 Fonds des Initiatives Communales – Travaux de voirie communale – Chemin de la Quye

2023 012 Fonds des Initiatives Communales – Réparations de voiries communales

2023 013 Aménagement de sécurité rue de la République entrée Nord – Répartition du produit des amendes de police

2023 014 Territoire d’Energie Puy de Dôme – Modification statuts

2023 015 Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2023-2028

2023 016 Regroupement pédagogique intercommunal – participation au voyage scolaire

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