Délibérations 2023

2023 001 Salle des fêtes travaux d amélioration énergétique et d accessibilité – Procédure d’appel d’offre

2023 002 Location des terrains communaux – Conditions

2023 003 Voirie communale – Aménagement du chemin de la Quye

2023 004 Éclairage public – Optimisation des systèmes de gestion de l’éclairage public

2023 005 Défense incendie – Renouvellement d’une borne incendie

2023 006 Convention de fourrière avec SOS Animaux le Broc – Année 2023

2023 007 Ajustement délégués dans syndicats intercommunaux et représentants communaux dans organismes extérieurs

2023 008 Ajustement des membres désignés dans les commissions communales permanentes

2023 009 Conseil municipal – Ajustement de la commission d’Appel d’Offres

2023 010 Salle des fête travaux d’amélioration énergétique et d accessibilité-diagnostic amiante Avenant n°1

2023 011 Fonds des Initiatives Communales – Travaux de voirie communale – Chemin de la Quye

2023 012 Fonds des Initiatives Communales – Réparations de voiries communales

2023 013 Aménagement de sécurité rue de la République entrée Nord – Répartition du produit des amendes de police

2023 014 Territoire d’Energie Puy de Dôme – Modification statuts

2023 015 Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2023-2028

2023 016 Regroupement pédagogique intercommunal – participation au voyage scolaire

2023 017 Compte de gestion 2022 – Budget assainissement

2023 018 Compte administratif 2022 – Budget assainissement

2023 019 Affectation du résultat 2022 – Budget assainissement

2023 020 Budget primitif 2023 – Budget assainissement

2023 021 Compte de gestion 2022 – Budget commune

2023 022 Compte administratif 2022 – Budget commune

2023 023 Affectation du résultat 2022 – Budget commune

2023 024 Fiscalité – Taux d’imposition des taxes directes locales 2023

2023 024 Fiscalité – Taux état 1259_tableau

2023 025 Budget primitif 2023 – Budget commune

2023 026 Convention conditions recouvrement produits locaux

2023 026 Finances – Recouvrement des produits locaux

2023 027 Finances – Règles budgétaires et comptables – Application de la fongibilité des crédits

2023 028 Commission communale des impôts directs – évolution suite à démission

2023 029 Mond’Arverne communauté – Partage des coût d’adhésion à l’Aduhme 2023

2023 029 Mond’Arverne Convention partage des couts adhésion Aduhme 2023-2026

2023 030 Procès-verbal de l’élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

2023 031 Référent déontologue pour les élus Locaux – Désignation 2023-2026

2023 032 Désignation du référent agricole communal au Conseil Départemental

2023 033 Décision modificative n°1 au budget communal – Virement de crédits

2023 034 Changement porte rez-de-chaussée Mairie

2023 035 Travaux de voirie chemin de la Quye, lotissement Champ-Bayon et Réparations

2023 036 Assainissement – Diagnostic assainissement

2023 037 Assainissement – Maîtrise d’œuvre aux travaux d’assainissement

2023 038 Garde champêtre – Convention de partenariat pour la mise en commun d’un garde champêtre

2023 038 Garde champêtre – Convention signée 6 communes

2023 039 Certificats d’économie d’énergie – Convention de regroupement pour la valorisation des CEE entre Mond’Arverne communauté et la commune d’Authezat

2023 039 Convention de regroupement et de valorisation des CEE

2023 040 Salle des Fêtes – travaux d’amélioration énergétique et accessibilité – Choix des entreprises

2023 041 Ressources humaines – Creation d’un emploi permanent à temps non complet 23/35ème

2023 042 Ressources humaines – Tableau des effectifs des emplois permanents

2023 043 Décision modificative n°2 au budget communal – Virement de crédits

2023 044 Salle des Fêtes – Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’amélioration énergétique et d’accessibilité

2023 045 Ecole publique – Etude énergétique

2023 046 Ecole publique – Plan de financement de l’étude énergétique

2023 047 Radars pedagogiques Evolis Solution – Contrat de service bon fonctionnement 2023 2026

2023 048 Mond’Arverne communauté – présentation du rapport d’activité 2022          Rapport d’activité 2022

2023 049 Mandat au CDG pour accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie prévoyance

2023 050 Mandat au CDG mise en concurrence conclusion convention de participation de prévoyance

2023 001 Salle des fêtes travaux d amélioration énergétique et d accessibilité – Procédure d’appel d’offre

2023 002 Location des terrains communaux – Conditions

2023 003 Voirie communale – Aménagement du chemin de la Quye

2023 004 Éclairage public – Optimisation des systèmes de gestion de l’éclairage public

2023 005 Défense incendie – Renouvellement d’une borne incendie

2023 006 Convention de fourrière avec SOS Animaux le Broc – Année 2023

2023 007 Ajustement délégués dans syndicats intercommunaux et représentants communaux dans organismes extérieurs

2023 008 Ajustement des membres désignés dans les commissions communales permanentes

2023 009 Conseil municipal – Ajustement de la commission d’Appel d’Offres

2023 010 Salle des fête travaux d’amélioration énergétique et d accessibilité-diagnostic amiante Avenant n°1

2023 011 Fonds des Initiatives Communales – Travaux de voirie communale – Chemin de la Quye

2023 012 Fonds des Initiatives Communales – Réparations de voiries communales

2023 013 Aménagement de sécurité rue de la République entrée Nord – Répartition du produit des amendes de police

2023 014 Territoire d’Energie Puy de Dôme – Modification statuts

2023 015 Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2023-2028

2023 016 Regroupement pédagogique intercommunal – participation au voyage scolaire

2023 017 Compte de gestion 2022 – Budget assainissement

2023 018 Compte administratif 2022 – Budget assainissement

2023 019 Affectation du résultat 2022 – Budget assainissement

2023 020 Budget primitif 2023 – Budget assainissement

2023 021 Compte de gestion 2022 – Budget commune

2023 022 Compte administratif 2022 – Budget commune

2023 023 Affectation du résultat 2022 – Budget commune

2023 024 Fiscalité – Taux d’imposition des taxes directes locales 2023

2023 024 Fiscalité – Taux état 1259_tableau

2023 025 Budget primitif 2023 – Budget commune

2023 026 Convention conditions recouvrement produits locaux

2023 026 Finances – Recouvrement des produits locaux

2023 027 Finances – Règles budgétaires et comptables – Application de la fongibilité des crédits

2023 028 Commission communale des impôts directs – évolution suite à démission

2023 029 Mond’Arverne communauté – Partage des coût d’adhésion à l’Aduhme 2023

2023 029 Mond’Arverne Convention partage des couts adhésion Aduhme 2023-2026

2023 030 Procès-verbal de l’élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

2023 031 Référent déontologue pour les élus Locaux – Désignation 2023-2026

2023 032 Désignation du référent agricole communal au Conseil Départemental

2023 033 Décision modificative n°1 au budget communal – Virement de crédits

2023 034 Changement porte rez-de-chaussée Mairie

2023 035 Travaux de voirie chemin de la Quye, lotissement Champ-Bayon et Réparations

2023 036 Assainissement – Diagnostic assainissement

2023 037 Assainissement – Maîtrise d’œuvre aux travaux d’assainissement

2023 038 Garde champêtre – Convention de partenariat pour la mise en commun d’un garde champêtre

2023 038 Garde champêtre – Convention signée 6 communes

2023 039 Certificats d’économie d’énergie – Convention de regroupement pour la valorisation des CEE entre Mond’Arverne communauté et la commune d’Authezat

2023 039 Convention de regroupement et de valorisation des CEE

2023 040 Salle des Fêtes – travaux d’amélioration énergétique et accessibilité – Choix des entreprises

2023 041 Ressources humaines – Creation d’un emploi permanent à temps non complet 23/35ème

2023 042 Ressources humaines – Tableau des effectifs des emplois permanents

2023 043 Décision modificative n°2 au budget communal – Virement de crédits

2023 044 Salle des Fêtes – Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’amélioration énergétique et d’accessibilité

2023 045 Ecole publique – Etude énergétique

2023 046 Ecole publique – Plan de financement de l’étude énergétique

2023 047 Radars pedagogiques Evolis Solution – Contrat de service bon fonctionnement 2023 2026

2023 048 Mond’Arverne communauté – présentation du rapport d’activité 2022          Rapport d’activité 2022

2023 049 Mandat au CDG pour accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie prévoyance

2023 051 Mise à disposition de personnel au service technique – Convention PACALET Alexis

2023 051 Mise à disposition de personnel au service technique – Convention

2023 052 Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale – Adhésion 2024-206 au pole santé et à la sécurité au travail – Convention

2023 052 Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale – Adhésion 2024-206 au pole santé et à la sécurité au travail

2023 053 Travaux d amélioration énergétique de la SDF – contrat d emprunt caisse des dépôts

2023 054 Décision modificative n°3 au budget communal – Virement de crédits

2023 055 Travaux d’amélioration énergétique et d’accessibilité de la salle des fêtes – avenant n°1 au lot n°2

2023 056 Cession partie du terrain communal cadastré ZM n°188 – Domaine LAPILLI

2023 057 RPI Authezat-La Sauvetat – Participation aux dépenses d’achat de matériel à la cantine

2023 058 Avis sur PLUi – Commune de Authezat

2023 059 Désaffectation et déclassement de domaine public

2023 060 Décision modificative n°4 au budget communal – Crédits supplémentaires

2023 061 Agence Postale Communale – Renouvellement convention de partenariat avec La Poste

2023 062 Batiment communal A1216-Convention de mise à disposition

2023 063 Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement

2023 064 Assainissement collectif – Renouvellement contrat de prestation pour le contrôle de conformité des branchements eaux usées et eaux pluviales

2023 064A Assainissement collectif – Renouvellement contrat de prestation pour le contrôle de conformité des branchements eaux usées et eaux pluviales

2023 065 Voirie communale-Aménagement entrée Nord et chemin de la Quye-Choix entreprises

2023 066 FIC 2024 – Travaux de voirie communale

2023 067 DETR 2024 – Travaux 2024

2023 068 Fonds Vert 2024 – Travaux 2024 Quartier Champ-Bayon

2023 069 Bonus Ruralité- Travaux 2024 Quartier Champ-Bayon

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