09 juillet 2020 Affichage

2020 07 06 => arrêté permis de détention d’un chien n°1/2020 de 1ère catégorie
2020 07 01 => Arrêté n°20-01210 du 30 juin 2020, fixant la liste des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021
2020 06 26 => PC 063 [...]

2020 07 06 => arrêté permis de détention d’un chien n°1/2020 de 1ère catégorie

2020 07 01 => Arrêté n°20-01210 du 30 juin 2020, fixant la liste des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction à tir pour la période du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021

2020 06 26 => PC 063 021 20 G0003

2020 06 22 => PC 063 021 20 G0001

2020 06 22 => CUa 063 021 20 G0014

2020 06 22 => CUa 063 021 20 G0013

2020 06 16 => Arrêté temporaire n°AT20va099, portant réglementation provisoire de la circulation sur la route départementale n°630 du 22 juin au 03 juillet 2020

2020 06 03 => 2020-2021 Réglementation et arrêtés préfectoraux relatifs à la chasse dans le Puy-de-Dôme (ouverture, clôture, usage des armes à feu, les conditions d’exercice de la chasse, la prévention des dégâts et les nuisibles, la louveterie, la police de la chasse, les imprimés).

2020 05 25 => CUa 063 021 20 G0012

2020 05 22 => CUa 063 021 20 G0011

2020 05 13 => CUa 063 021 20 G0010

2020 05 06 => CUa 063 021 20 G0009

2020 05 05 => PC 063 021 20 G0002

2020 05 05 => DP 063 021 20 G0002

2020 04 30 => Arrêté préfectoral n°20-00597 du 30 avril 2020 plaçant le département en vigilance pour les usages de l’eau à partir des réseaux d’eau potable et pour les prélèvements dans le milieu=>=>=> Depuis le site de la Préfecture – Sécheresse le Puy-de-Dôme déjà en vigilance

2020 04 28 => Information du public sur les conditions d’exercice de la chasse (2020-2021)

2020 04 06 => Arrêté communal autorisation de saillie et surplomb du domaine public, rue de la République – création d’un débord de toit en saillie

2020 04 09 => Arrêté préfectoral n°20-00462 du 30 mars 2020 autorisant temporairement le prélèvement d’eau pour l’irrigation par les agriculteurs dans les cours d’eau pour l’année 2020

2020 04 08 => Arrêté n°20-00484, interdisant temporairement le brûlage de végétaux sur pied dit « écobuage » dans le département du Puy-de-Dôme

2020 04 06 => Arrêté préfectoral du 10 mars 2020 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées pour réaliser des prospections naturalistes dans le cadre de la modernisation des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Floristique et Faunistique (ZNIEFF)

2019 12 30 => Consultez l’avis annuel de la pêche 2020 et l’arrêté relatif à l’exercice de la pêche en 2020

2019 12 30 => Arrêté préfectoral n°19-02259 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l’exécution de levés et relevés dans le cadre du projet d’aménagement de la voie verte

2019 10 24 =>Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Puy-de-Dôme

>>>Lien vers la page affichage municipal du site de la commune

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